POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Raison sociale : ARCA Societas

Forme juridique : SPRL
Adresse siège social : Rue du Lambais 70 -  1390 Grez-Doiceau Belgique
Tél. : 0032 (0)479 47 45 42
Email : iCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Numero d'entreprise : 642.988.452

Nous attachons une grande importance à la protection de vos données à caractère personnel, à la confidentialité et à la protection de votre vie privée.

La présente Politique de confidentialité vous permettra de comprendre quelles données à caractère personnel nous seront éventuellement amené à collecter, le but de cette collecte et ce que nous en faisons. Nous vous indiquons aussi la façon dont vous pouvez protéger votre vie privée dans le cadre des services que nous fournissons.

QUEL TYPE DE DONNÉES NOUS COLLECTONS VOUS CONCERNANT ?

Données d’usage :

Ces données sont susceptibles d'être collectées automatiquement lors de chaque accès au site pour chaque Utilisateur. En font partie par exemple : l'adresse IP qui vous est attribuée par votre fournisseur d’accès lors de votre connexion, la date et l'heure d'accès au site web ou à l'application, les pages consultées, le type de navigateur (browser) utilisé, la plate-forme et/ou le système d'exploitation installé sur l’appareil (ordinateur, tablette, smartphone, …), le moteur de recherche ainsi que les mots clés utilisés pour retrouver le site.  

Elles nous servent à des fins de statistique, pour nous permettre d’améliorer l’expérience utilisateur ou encore dans le cadre de la sécurisation de nos services.

Données d’identification ou personnelles :

Par exemple : nom, prénom, date de naissance, langue, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone portable et/ou numéro de téléphone fixe.

Ces données ne sont collectées que lors d’action initiées par l’utilisateur, c’est-à-dire vous : inscription sur notre site, envoi de demande d’informations diverses ou prise de contact, inscription à une lettre d’information, etc. Elles nous servent principalement à vous identifier et à communiquer avec vous.

Données de facturation et/ou de paiement :

Par exemple coordonnées bancaires, moyen de paiement, commandes, informations légales sur la société etc.

Ces données ne sont collectées que lorsqu’une transaction commerciale est initiée avec vous. En aucun cas les données sensibles, comme vos informations de carte de crédit, ne sont collectées. Elles ne servent uniquement que dans le cas d’une éventuelle relation commerciale nous liant.

QUEL TYPE DE DONNÉES NOUS NE COLLECTONS PAS ?

 Nous ne collectons ni n’utilisons vos données personnelles sensibles telles que les données relatives à votre orientation sexuelle, vos croyances religieuses ou politiques, votre santé ou votre appartenance ethnique. Si de telles données venaient à être portées à notre connaissance elles ne seraient pas stockées et ne feraient l’objet d’aucun traitement qu’il soit informatique ou autre.

DE QUELLE FAÇON NOUS UTILISONS VOS DONNÉES ET QUELLE EST LEUR DUREE DE CONSERVATION ?

Nous utilisons vos données d’identification ou personnelles uniquement pour les besoins de l’exécution et de la gestion des services proposés. Ceci comprend la gestion de votre compte utilisateur ou d’une éventuelle relation client, la réponse à vos demandes (contact, devis, support, etc.). Sans ces données, nous serions dans l’incapacité d’exécuter les prestations offertes par nos services. L’utilisation de ces données ne se fait qu’avec votre consentement. Ces données ne sont conservées que pendant le temps nécessaire à la gestion de vos services et au maximum lorsque ceux-ci prennent fin, pour la durée maximum définie par la réglementation. Ainsi par exemple sans interaction entre vous et nous pendant une période de 12 mois, vos données seront automatiquement supprimées.

Les données de Facturation sont utilisées à des fins commerciales. Elles sont accessibles par les collaborateurs de notre société et éventuellement des prestataires tiers, tous situés dans l’Union Européenne (ex : comptable, commissaire au compte, etc.). Ces données pourront être conservées pendant 10 ans après cessation de la relation commerciale.

Enfin, vos données dites d’usage pourront également être utilisées afin de garantir la sécurité de nos services numériques ou afin de respecter nos obligations légales dans le cadre des lois anti-fraude, sur le blanchiment d’argent, et/ou pour répondre aux demandes des autorités publiques et gouvernementales. Ces données seront conservées pendant le temps nécessaire à la réalisation de ces finalités et pour une durée maximale de trois ans à compter de la date de votre dernière interaction avec nos services.

Nous pourrons également utiliser vos données en cas d’intérêt légitime. Vos données nous permettront ainsi d’évaluer et améliorer nos services et d’en développer de nouveaux, de réaliser des actions de fidélisation, de prospection, de sondage et de promotion. Sauf opposition de votre part, vous pourrez recevoir, par courrier électronique ou téléphone, des offres ou des informations de notre part.

COMMENT POUVEZ-VOUS GÉRER LA COLLECTE ET L’UTILISATION QUI SONT FAITES DE VOS DONNÉES ?

Vous pouvez à tout moment contacter le directeur de publication (M. Antoine de Lophemn) de notre site à l’adresse électronique suivante :

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Vous pourrez obtenir des informations sur l’existence et le type des données vous concernant, et leur délai de conservation. Le contenu de ces données ne pourra bien entendu pas vous être transmis par voie électronique pour des raisons évidentes de confidentialité.

Vous pouvez à tout moment accéder à vos données, les rectifier, demander leur suppression, vous opposer à un traitement pour des motifs légitimes en raison de votre situation particulière ou encore exercer votre droit à la portabilité de vos données, en nous adressant un courrier postal et en justifiant de votre identité à :

SPRL ARCA Societas - Rue du Lambais 70 -  1390 Grez-Doiceau Belgique

Nous disposons d’un délai de réponse maximal de 2 mois à compter de votre demande.

En cas de réclamation à laquelle nous n’aurions pas donné de réponse satisfaisante, vous pouvez vous adresser à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en charge du respect des obligations en matière de données personnelles.

Les données dont nous avons expressément besoin pour assurer la finalité pour laquelle elles ont été collectées, et/ou nécessaires au respect d’une obligation légale et/ou à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice pourront cependant ne pas être supprimées.

DE QUELLE FAÇON NOUS ASSURONS LA SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES ?

Nous mettons en œuvre toutes les actions nécessaires afin de protéger les données personnelles que nous traitons. Vos données sont traitées de façon électronique et/ou manuelle et en tout état de cause, de façon à ce que leur sécurité, protection et confidentialité soient assurées au regard de leur niveau de sensibilité, via des mesures administratives, techniques et physiques pour prévenir la perte, le vol, l’utilisation, la divulgation ou encore la modification non-autorisées.

QUI PEUT AVOIR ACCÈS À VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Vos données personnelles sont traitées uniquement par nos services et éventuellement nos partenaires techniques (prestataires de services tiers), pour les besoins de la gestion des services offerts et seulement pour ceux que vous avez demandés ou autorisés.

Sur demande, elles peuvent également être transférées aux personnes et autorités dont le droit d’accès aux données à caractère personnel est reconnu par la loi, les règlements ou les dispositions émanant d’autorités habilitées par la loi.

Certains prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne. Lorsque que c’est le cas, nous nous assurons qu’ils se conforment aux exigences de sécurité et de confidentialité de vos données personnelles, qu’ils ne traitent vos données qu’aux fins que nous avons déterminées et qu’ils ne retransmettent ni en totalité ni partiellement les dites données.

EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente Politique de confidentialité peut être amenée à évoluer, notamment en raison des évolutions législatives et réglementaires.

Mentions Légales et Conditions Générales

Le site ainsi est la propriété de la librairie ARCA.
Toute reproduction, même partielle, est interdite, sauf accord préalable du propriétaire.
Les liens vers notre site sont toutefois autorisés.

A.- Conditions

Lors de la commande, le client déclare accepter sans réserve les conditions énoncées sur cette page.

B.- Produits

Les livres sont décrits de manière précise dans les fiches détaillées de chaque produit.
Les photos permettent une vue d’ensemble mais ne sont affichées qu’à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas servir de description exhaustive.

C.- Commandes

Les commandes sont passées de préférence par le module installé sur le site ou encore par e-mail, ou téléphone. Une fois votre commande validée, nous vérifierons la disponibilité des ouvrages et vous enverrons un e-mail de confirmation ainsi que la facture frais de port compris.

Les commandes seront traitées par ordre d’arrivée et l’annulation éventuelle de notre part ne pourra donner lieu à aucun dédommagement.

D.- Frais de port

Les frais de port seront calculés selon les tarifs en vigueur par la poste belge
www.bpost.be/tarifs.

Une fois la commande, ainsi que les frais de port payés, il ne pourra être demandé aucun
remboursement dans le cas où les frais réels seraient inférieurs aux prix demandés. Dans le cas où le client refuserait le montant des frais de port, la commande sera simplement annulée et les arrhes éventuels seront remboursés.

Pour les envois à l’étranger, les taxes (douanes, etc.) restent entièrement à charge du client.

Les livres seront envoyés sous 3 jours ouvrables dès réception du paiement et voyagent aux risques du destinataire. Dans le cas d’envois d’une certaine valeur (selon appréciation du propriétaire), des frais supplémentaires pour un envoi en recommandé peuvent être demandés.

Dans le cas d’un refus de ces frais par le client, le propriétaire a le droit d’annuler la commande et ce, sans dédommagement. Les arrhes ou montants réglés seront remboursés.

Dans le cas d’un envoi en recommandé, le client a pour obligation de vérifier la conformité du produit au moment de la livraison avant de signer le bon de livraison.

Toute anomalie devra être impérativement signalée sur le bon de livraison mais aussi, par écrit au propriétaire.

Le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable dans le cas où le client aurait indiqué une mauvaise adresse de livraison. Les frais seront entièrement à la charge du client et de nouveaux frais de port pourront être demandés dans le cas d’un 2e envoi du produit.

E. Droit de rétractation

Tout livre acheté peut être retourné dans son emballage d’origine endéans les 7 jours suivant la livraison. Le vendeur est tenu de rembourser les sommes versées par le client endéans les 30 jours.

Aucun frais ne sera demandé hormis les frais de retour des articles.

F.- Paiement

1.Exclusion

Nous n’acceptons pas les chèques.

2.Conditions

Les commandes peuvent être payées par le service Paypal, service acceptant les cartes de crédit VISA et MASTERCARD notamment).

3.Procédé

Dès réception de votre commande, nous vous enverrons un mail de confirmation dans lequel se trouvera un bouton-lien qui vous permettra de payer directement le montant TTC via le site sécurisé de Paypal.

Vous pouvez aussi nous régler par virement bancaire (frais éventuels à votre charge svp.), dont les coordonnées sont les suivantes :

Bnp Paribas Fortis Wavre
Place Alphonse Bosch, 20
1300 Wavre
Belgique

IBAN : BE92 0017 7210 5023

BIC : GEBABEBB

Au nom de :

ARCA Societas sprl

Antoine de Lophem
Rue du Lambais 70
B-1390 Grez-Doiceau (Belgique)

Merci de bien vouloir indiquer la référence du ou des livre(s) en communication ou du moins, les auteurs et titre du ou des livre(s).

G.- Ce contrat est soumis au droit belge.

En cas de litige, il sera préférable de rechercher une solution à l’amiable avant toute action en justice. A défaut, le Tribunal de Commerce de Nivelles est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement utilisés.

N’hésitez pas à nous demander de plus amples informations via le formulaire de contact.

Arca Librairie

Antoine de Lophem

Rue du Lambais 70
B-1390 Grez-Doiceau (Belgique)
Tél. : 0032(0)479 47 45 42
www.arca-librairie.com

Tva : BE0642988452

Raison sociale : ARCA Societas

Forme juridique : SPRL
Adresse siège social : Rue du Lambais 70 -  1390 Grez-Doiceau Belgique
Tél. : 0032 (0)479 47 45 42
Email : iCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Numero d'entreprise : 642.988.452

 
Gérant: Mr de SCHIETERE de LOPHEM Antoine

Le site Internet www.arca-librairie.com est l’adresse officielle du site Internet de l'entreprise ARCA Societas.

Directeur de la Publication du Site Internet : Mr de SCHIETERE de LOPHEM Antoine

Maintenance Conciergerie site web:
SPRL REZILIANZ - www.le-docteur-web.be

Hébergement du Serveur et domaine :
Sarl A3526 - www.a3526.fr

La société ARCA Societas se réserve le droit, à tout moment, de modifier et/ou d’interrompre, temporairement ou de manière définitive, tout ou partie du Site Internet.

L’accès à certains produits et services présentés sur le Site Internet peut faire l’objet de restrictions.
Informations contenues sur le Site Internet :

Les informations, images et photos contenues sur le Site Internet, notamment celles relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, ne sont données qu'à titre informatif ou indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produit ou de service émanant de la société ARCA Societas.

La société ARCA Societas est à votre disposition pour vous apporter toutes informations, notamment relatives aux tarifs, à la disponibilité des services, produits et prestations présentés.

Droits de propriété intellectuelle :

Les pages et contenus présentés sur le Site Internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation, même partielle, à d’autres fins qu’un usage privatif sur quelque support que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de le propriété intellectuelle.

Cookies :

Le Site Internet utilise des “cookies” temporaires, c’est à dire des fichiers de données envoyés à votre navigateur par un serveur web et stockés sur le disque dur de votre ordinateur.

Ces “cookies” ne permettent pas de vous identifier personnellement mais, d’une manière générale, d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site Internet (pages consultées, dates et heures de consultation…). Ces informations seront reconnues et lues par le Site Internet lors de votre prochaine visite afin d'en faciliter la visite.

Vous pouvez désactiver ou supprimer les “cookies” par l’intermédiaire des paramètres de votre navigateur Internet.

Loi "Informatique et Libertés" :

Conformément à la legislation liée à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des informations nominatives que vous communiquez à ARCA Societas via le Site Internet en s’adressant par écrit au Directeur de la publication visé plus haut.

La société ARCA Societas s’engage à ne pas transmettre à des tiers les données personnelles que vous lui communiquez via le Site Internet

Liens hypertextes :

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site Internet nécessite une autorisation préalable et écrite de la société ARCA Societas.

Limitation de responsabilité :

La société ARCA Societas ne pourra être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, tels dommages matériels et/ou financiers, pertes de données, pertes de programmes, résultant de l’accès et/ou de l’utilisation du Site Internet.

La société ARCA Societas décline notamment toute responsabilité en cas de dommage résultant :

- de l'interruption du Site Internet ;
- de bogues et virus ;
- de l'intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations présentées sur le Site Internet ;
- du téléchargement d'éléments contenus sur le Site Internet (données, textes, images, vidéos, sons...).
Droit applicable :

Le Site Internet et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par le droit Belge. L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales et s’engage à les respecter.

Tout différent relatif au dit Site Internet sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux dont dépend le siège social de la société ARCA Societas.

Voici par ordre chronologique (du plus récent au plus ancien), les derniers "Articles" ou "Lu pour vous" ajoutés :

• Albert le Grand | La Bible mariale | Grez-Doiceau, Beya, 2019
• La Bhagavad-Gîta | Paris, Courrier du Livre, 1964
• Christian Jacq | Les Maximes de Ptah-Hotep | s.l., éd. MdV, 2016
• Gershom Scholem | La Kabbale et sa symbolique | Paris, Petite Bibliothèque Payot, 1980
• Marie Fé de Meeûs | Vert était le manteau de l'envoyé de Dieu | Revue Arca, n°2, 2019
• Dante | Oeuvres Complètes | Paris, Gallimard, 1965
• Rabelais | Oeuvres Complètes | Paris, Seuil, 1973
• Le Bahir, Livre de la clarté | Paris, Verdier, 1983
• J.S. Le Forestier | Pourquoi étudier l'hébreu biblique | Inédit
• Morien | Petit livre de Morien le Romain | Arca n°2